Déposée le 20 août 2002 par la Société Anonyme (SA) Groupe SIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « S.I.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe SIL domicilié(e) Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT LONS,64140 BILLERE - 64140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 217 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis LARRIAU Groupe SIL domicilié(e) Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT,64140 LONS - 64140 - France.
La marque S.I.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe SIL (société anonyme) - Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT LONS,64140 BILLERE - 64140 - France - SIREN 385217898
Monsieur Francis LARRIAU Groupe SIL - Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT,64140 LONS - 64140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou de l'image ; disques compacts (audio-vidéo) ; appareils pour l'amplification des sons ; enceintes acoustiques ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; lecteurs de disques compacts, de cassettes ; casques à écouteurs ; microphones ; égaliseurs de son ; appareils pour mixer le son ; synchroniseurs ; appareils de prise de son ; matériel de sonorisation ; enregistrements sonores ; bandes vidéo ; écrans de projection ; écrans vidéo ; moniteurs et postes de télévision ; projecteurs multimédia ; caméras vidéo ; caméras vidéo portables ; magnétoscopes ; appareils de projection ; projecteurs de diapositives, rétroprojecteurs ; projecteurs à lentilles ; projecteurs de découpe ; projecteurs de poursuite ; matériel de montage de bandes vidéo ; régulateurs d'éclairage de scène ; appareils de traduction simultanée ; appareils de visio conférence ; appareils pour la lecture du son et des images permettant une visite guidée de musées, de monuments ; appareils de vote électronique ; connexions ; câbles électriques ; raccordements électriques ; Appareils et installation d'éclairage scénique ; Service d'installation, de réparation et d'entretien de dispositifs d'éclairage scénique, de sonorisation et de projection vidéo ; installation, réparation et entretien de structures scéniques ; Transmission par satellite ; service de téléconférence notamment par systèmes de visio conférence ; Informations en matière de divertissement ; Location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou de l'image ; Location de disques compacts (audio-vidéo) ; Location d'appareils pour l'amplification des sons ; Location d'enceintes acoustiques ; Location de haut parleurs ; Location de lecteurs de disques compacts, de cassettes ; Location de casques à écouteurs ; Location de microphones ; Location d'égaliseurs de son ; Location d'appareils audio ; Location d'appareils pour mixer le son ; Location d'appareils de sonorisation portable, d'appareils de sonorisation de voiture ; Location de matériel de sonorisation ; Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques ; Location d'écrans de projection ; Location d'écrans vidéo ; Location de moniteurs et de postes de télévision ; Location de caméras vidéo ; Location de magnétoscopes ; Location de caméras vidéo portables ; Location d'appareils de projection ; Location de projecteurs de diapositives, de rétroprojecteurs ; Location de projecteurs à lentille ; Location de projecteurs de découpe ; Location de projecteurs de poursuite ; Location d'appareils de montage de bandes vidéo ; Location de projecteurs ; Location de matériel de réception satellite et de visio conférence ; Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location de matériel d'éclairage scénique ; Location de régulateurs d'éclairages de scène ; Location de systèmes de conférence ; Location d'appareils pour la lecture du son et des images permettant une visite guidée de musées et de monuments ; Location de matériel de traduction simultanée ; Location d'appareils de vote électronique ; Location de décors de spectacles ; Location d'enregistrements sonores ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Service d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Location de supports d'enregistrements sonores ; Etude de projets techniques ; Elaboration d'équipements pour salles de conférences, de colloques, de congrès, de spectacles, de séminaires ; Programmation pour ordinateur permettant l'automatisation d'animations vidéo et/ou son ; Elaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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